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 Nissan Primera 2

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gastonemile
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MessageSujet: Nissan Primera 2   Dim 24 Juin 2012 - 18:18

J'ouvre ce sujet non pas pour présenter ma seconde auto, mais pour vous faire partager le coup dur qui vient de m'arriver.
Tout d'abord et avant les photos, je fais un bref historique de la situation :
-Vendredi soir, avec mon fils au volant (en conduite accompagnée), nous roulions tranquillement( le fiston est prudent et ne fait pas d’excès de vitesse) lorsqu'il s'est arrêté à un rond-point très circulé. Seulement au moment ou il se préparait a redémarrer, le véhicule nous suivait nous a percuté.
La voiture qui nous a percuté était une citroen C3.
Dans le choc, son pare-choc a un peu reculé, l'optique de feux était déplacé( mais très légèrement) et son capot avait un peu bougé. La violence du choc nous a fait avancer d'un bon mètre.


Demain, je poserais la pauvre auto au garage pour attendre le passage de l'expert.
Place maintenant aux photos apparentes des dégâts:









Ensuite en regardant sous la voiture, et l'on aperçoit la barre de l'attelage( barre noire un peu tordue car elle a encaissée le choc!)



Et enfin une dernière image prise dans le coffre au niveau de l'emplacement de la roue de secours: le coté droit est plié(en bas de la photo)


Suite de mes mésaventures un peu plus tard, ou du moins après le passage de l'expert

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msieujeje
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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Lun 25 Juin 2012 - 0:11

cette partie du coffre peu se remettre en place sans problème les Degas sur les photos me donne une bonne raison d’être optimiste ,par contre pour l'attelage la photo nous donne pas un bon visu ,je ne peut me prononcer ,ça m'est arrivé l'année dernière avec la clio de ma femme qui avais se même genre de dégât et tous c'est bien passer
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Stéphane
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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Lun 25 Juin 2012 - 8:39

Tout va dépendre de la décision de l'expert. La côte de ta voiture et surtout les factures de l'entretien vont influencer ça décision.

Tiens nous au courant.

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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Lun 25 Juin 2012 - 8:51

Je pense que l'attelage est mort( traverse tordue), mais ce qui me préoccupe c'est le longeron arrière.
J’espère qu'il n'aura pas bougé.J'ai plein de factures d'entretien, la voiture est de 97 comptabilisant 232500km.
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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Lun 25 Juin 2012 - 11:20

effectivement tout va de ce jouer avec le longeron en esperant qu'il n'aura subi aucun choc

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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Lun 25 Juin 2012 - 18:08

La voiture est passée devant l'expert et maintenant.......................................................
............... attente du verdict( le cabinet d'expertise est en train de chiffrer le montant des réparations)
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Stéphane
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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Lun 25 Juin 2012 - 18:15

Croisons les doigts mais a la vue des kms je suis pessimiste

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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Lun 25 Juin 2012 - 19:37

ouais une nissan , a la main d' oeuvre nissan ça pue .

je croise les doigt pour toi mais c' est mal barré , au pire réclame la même si tu peut .
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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Lun 25 Juin 2012 - 19:56


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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Lun 25 Juin 2012 - 19:59

elle a piqué la robe a cerise !
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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Lun 25 Juin 2012 - 20:03

tu as vu fordiste dans ma signature je fais de la pub pour la belgique

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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Lun 25 Juin 2012 - 20:04

oui le bon vieux louis ....
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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Lun 25 Juin 2012 - 20:05

Mouscron je lais fait pendant une dizaine d'annees

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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Lun 25 Juin 2012 - 20:14

c' est pas a coté de chez moi , mais c' est pas encore trop loins 80km a tout casser .

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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Lun 25 Juin 2012 - 22:15

je répète la cotation d'une auto ne veut rien dire sauf la première année du véhicule c'est la valeur vénale qui a de l'importance ,c'est a dire la valeur du marché , les experts vont sur leboncoin ou autre cherche un véhicule similaire a celui qui a subit le sinistre et la il donne le tarif,si la somme ne vous convien pas demandez leur de vous trouvez la même que vous avez perdu
c'est explication est la loi
ps faite attention les assurances cherche toujours a gratter
re ps si mon beau père n'avais pas accepter le tarif que son assurance lui a proposer pour le sinistre de son camping car il aurait du avoir 12000€ de plus pas 1200€ c'est bien 12000€
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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Mar 26 Juin 2012 - 10:54

Valeur vénale ou valeur de remplacement : le contrat d’assurances et la loi.
Trop souvent, lorsque la valeur de remise en état d’un bien endommagé par la faute exclusive d’un tiers identifié est supérieure à sa valeur vénale, l’assureur impose, à l’assuré-victime, en réparation de son préjudice, la valeur vénale. Cette solution est contraire à la loi

Valeur vénale ou valeur de remplacement : le contrat d’assurance ou la loi
Par Me Maryse CAUSSIN-ZANTE, Docteur en Droit, caussinzante@institut-idef.org

Avocat au Barreau de Paris

Membre de l’Institut international de Droit d’Expression et d’inspiration Française (IDEF)

Lorsque la valeur de remise en état du bien [1] endommagé par la faute exclusive d’un tiers est supérieure à sa valeur vénale, les assureurs proposent une indemnisation limitée à la valeur vénale : cette solution imposée est contraire à la loi, selon une jurisprudence aussi ancienne que constante de la Cour de cassation [2] . La règle édictée est la réparation intégrale qui doit s’entendre de la valeur de remplacement du bien endommagé, ou détruit [3] !

Le contrat d’assurance, contrat aléatoire par excellence, est une convention sui generis qui emprunte à la fois aux règles des quasi-contrats que sont, en l’occurrence la gestion d’affaires et la stipulation pour autrui, (notamment les clauses « défense-recours »), et aux règles des obligations volontaires par lesquelles chacune des partie s’engage envers l’autre à exécuter une prestation ( clauses « tous risques »).

C’est ce qui explique que l’on confonde souvent les deux sources très distinctes de la créance contractuelle de l’assuré, victime d’un dommage, contre son assureur :

la loi, dans les articles 1382 et suivants du code civil, à laquelle doit se référer l’assureur lorsqu’il exécute les stipulations contractuelles « défense-recours », ce qui implique qu’un tiers soit identifié,
et le contrat d’assurance dans ses stipulations « tous risques », quand l’assuré-victime est totalement ou partiellement responsable du sinistre dont il demande réparation, ou que le tiers responsable n’est pas identifié.

Ce qui conduit à deux solutions différentes concernant l’indemnisation de l’assuré-victime : la valeur vénale ou la réparation intégrale du bien sinistré.

1° - L’exécution du contrat d’assurance, source exclusive de la créance de l’assuré-victime
La valeur vénale ne peut être valablement proposée à l’assuré, victime du dommage, lorsque le montant des réparations est supérieur à la dite valeur vénale, que dans deux cas, et à condition que l’assuré-victime soit assuré « tous risques » :

A) Lorsque l’assuré est responsable du sinistre, totalement ou partiellement. Le contrat d’assurance, en fonction de la valeur des primes versées par l’assuré, peut avoir prévu une franchise plus ou moins importante, ou pas de franchise du tout.

B) Lorsque, l’auteur exclusif du dommage n’est pas identifié : c’est encore l’exécution du contrat, dans son acception « obligation volontaire » qui est poursuivie, et une franchise peut, également, avoir été prévue, comme indiqué précédemment.

En effet, dans ces deux cas, ce ne sont pas les règles de la responsabilité civile qui peuvent être invoquées, mais la loi des parties qu’est le contrat d’assurance car :

dans le 1er cas, c’est l’assuré-victime, mais également auteur partiel ou total du dommage, qui s’est « assuré » une indemnisation par son contractant, l’assureur, en échange d’une prime en rapport avec l’aléa accepté par ce dernier, et sous les conditions et réserves contractuellement prévues, notamment les « franchises »...

et dans le second, l’auteur du dommage n’étant pas identifié, l’assureur et l’assuré-victime se retrouvent dans le cas de figure précédent, sous réserve que, lorsque l’assuré est fautif il pourrait également encourir une sanction contractuellement prévue.

Mais lorsque l’assuré déclare à son assureur un sinistre dont il a été victime et dont l’auteur exclusif est un tiers identifié, c’est alors l’aspect « quasi-contrat » qui entre en jeu : l’assureur « gère » les affaires de son assuré et « stipule » pour lui, en demandant l’application des articles 1382 et suivants du code civil, mais toujours en exécution du contrat qui le lie à son assuré.

2° - L’application de la loi, en l’occurrence des articles 1382 et suivants du code civil
En application des articles 1382 et suivants du code civil, c’est la réparation intégrale du préjudice qui s’impose [4] peu importe la garantie souscrite, même au « tiers », c’est-à-dire l’assurance minimum légale, à la double condition que l’assuré-victime n’ait aucune responsabilité dans la survenance du dommage, et que l’auteur du sinistre soit identifié.

Ce qui signifie que

l’expert, qui ne doit en rien conclure sur le plan juridique, notamment en invoquant la distorsion entre la valeur des réparations et la valeur vénale du bien, n’étant pas compétent pour le faire, doit se limiter à évaluer le montant de la remise en état du bien.

cette évaluation étant faite, (l’assuré-victime peut d’ailleurs toujours demander une contre-expertise), le montant des réparations accepté par la victime lui est dû.

Il s’ensuit notamment [5] que :

o Le fait que l’assuré-victime ait procédé lui-même, ou fait procéder par son personnel, à la remise en état du véhicule, ne diminue en rien ses droits à réparation intégrale, c’est-à-dire à hauteur de la valeur estimée et acceptée de la remise en état du véhicule (civ.2, 19 nov. 1975, D. 1976, 137, note Le Tourneau)

o De même, l’assuré-victime n’a nullement l’obligation de procéder ou faire procéder à la remise en état du véhicule, ou d’acquérir un véhicule semblable, le montant de la remise en état lui est dû, peu importe ce qu’il décide d’en faire. (civ.2, 31 mars 1993, RTD civ.1993, 838, obs Jourdain)

o La réparation intégrale inclut le manque à gagner de l’assuré-victime (civ.2, 3 nov.1972, Bull.2, 268, p. 221)

o L’assuré-victime est même en droit de demander à l’assureur de l’auteur du dommage, le paiement de l’indemnité représentant la valeur de remplacement du véhicule, ainsi que le remboursement des échéances du prêt contracté pour son acquisition, rendues directement exigibles du fait de l’accident et dont il a dû s’acquitter (civ.2 , 19 nov. 1997, Bull. civ. II n° 280, Gaz. Pal. 1999.1.148 Note Mury)

o Enfin, il est interdit, en application du principe de la réparation intégrale, de déduire un quelconque taux de vétusté des organes à réparer ou à changer (civ. 2, 8juillet 1987, Bull. civ. n°152 ; civ.2, 3 octobre 1990, Bull. civ. n°183 ; civ.2 14 juin 1995, Bull. civ. II, n.186, p.107).

En résumé, c’est à l’assuré, victime sans la moindre part de responsabilité dans la survenance du dommage de choisir [6] :

soit de faire procéder aux réparations par l’assureur, sans que l’assureur puisse soustraire un quelconque taux de vétusté.

soit de demander le versement de la somme évaluée par l’expert, et qu’il a acceptée, pour la réparation intégrale du bien, sans que l’assureur puisse exiger la preuve de la réparation ou du remplacement du véhicule [7] . L’assureur pourra alors exercer, contre l’auteur du dommage, ou son assureur, l’action dite « récursoire » qui consiste à se faire rembourser les sommes qu’il a avancées à son propre assuré.

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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Jeu 28 Juin 2012 - 13:57

Le verdict est tombé ce matin: le montant des réparations est superieur a la valeur du véhicule, donc
je suis a la recherche d'une autre auto.
J'attends les papiers de l'assurance et après.... adieu La NISSAN
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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Jeu 28 Juin 2012 - 14:34

désolé pour toi mais j' ai pas mal bossé dans les japs et j' en etais sure a 200% je voulais pas te

faire de fausse joie .
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nanath
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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Jeu 28 Juin 2012 - 15:41

il y a quand meme des dégats, le choc a du être assez dur, le conducteur a appuyé fort sur l'accélérateur

bon courage pour retrouver une nouvelle voiture, sinon il faut la réparer à tes frais, à voir suivant le montant

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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Jeu 28 Juin 2012 - 22:39

combien les annonceurs demandent pour la même auto et combien l'assurance t'en donne?

la est la question ,si je suis trot indiscret pas de souci

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gastonemile
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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Jeu 28 Juin 2012 - 22:52

Si je répare moi-meme: la voiture n'est pas garantie et j'ai l'impossibilité de la revendre( blocage en préfecture sauf si je paye une contre visite par expert).
-Soit je fait réparer et je sort presque 1000 euros en plus de ce que l'assurance me rembourse et je suis obligé de faire effectuer a mes frais une contre visite par expert.
- soit j'accepte ce que l'expert et l'assurance me propose.
Je présume que je vais vite choisir l'option la mieux adaptée a la situation.
Je ne cache pas que j'ai la haine envers la personne qui m'a "bousillée" mon auto ...et je pèse chacun de mes mots( ce n'est pas le moment pour ce type de déconvenue)


Pour te répondre Fordiste: je m'attendais a cet epilogue.
Et bien sur Nanath, je te confirme que le choc a été violent vu que la voiture a fait" un bon" d'environ 1 metre en avant. Je présume que la personne était pressée et a cru que nous nous engagions.
Elle a du démarrer en trombe pour nous pousser de la sorte

La voiture est cotée( d’après mes propres recherches) entre 1300 et 1600 euros.
L'expert a estimé la valeur de cette auto a 2000 euros et les frais de réparations avoisinent les 3000 euros.
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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Jeu 28 Juin 2012 - 23:15

et en passant par un petit garage qui te fera les réparations avec des pieces d'occasion pour la carrosserie?
techniquement la visite pour la conformité doit etre pris en charge, la prise en charge peut ne pas se faire si tu es assuré en dommage et que tu te plantes tout seul.
ma compagnie fait pareil, mais techniquement quand un tiers et identifié tu peux lui demandé le remboursement de n importe quoi, gardiennage, location de véhicule...le truc c'est qu entre compagnie sur des montant inférieur a 7-8000 € est signé une convention (irsa) qui fait que si ce montant n'est pas franchi ta compagnie ne récupère que 1200€ environ donc c'est dans son intérêt de te dire qu elle ne les prends pas en charge mais normalement ils devraient payés les diver frais.
franchement le jour ou ca m'arrive si je peux me débrouiller pour qu on me prête une voiture, j'écris a l'assurance adverse comme un simple client en invoquant le fait que cette "convention" (convention n'est pas égale a "loi") n'est pas obligatoire ni opposable a l'assuré et je demande le remboursement au centime prés.
cependant je devrais prendre sur moi pour les délais car dans ce cas ma compagnie (si je n'était pas en tous risques) n'est pas obligé d'avancer les frais ou remboursement du véhicule...

si t as un soucis et que tu n'es pas pressé je suis a ta disposition pour t'aider!
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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Ven 29 Juin 2012 - 9:46

Lefji, c'est bien d'avoir quelqu'un dans la place pour nous donner de bons conseils

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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Ven 29 Juin 2012 - 18:10

Le devis de réparations est calculé sur la base de pieces d'occasion.
Je sait que le garage a tout intérêt de faire des réparations( là, ils ne gagnent rien a part une nuit de gardiennage .
Le véhicule adverse est assurée a la même compagnie que la mienne.
Manque de chance, mon véhicule est assuré au tiers( vu son age et les kms au compteur...).
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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   Ven 29 Juin 2012 - 19:53

conflit d' interêt , ouais un expert indépendant pourrais t' aider .

ça c' est la merde si on a un accident avec un gars de la même compagnie d' assurance et que

le gars paye plus , l' assurance vois son profit . c' est pas légale mais faut le prouver ...

le problême aussi est qu' une nissan ne côte pas bien ( a coté des toyota et honda etc etc ) mais

les piéces reste japonnaise donc assez chére .

bon courage pour la suite .
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MessageSujet: Re: Nissan Primera 2   

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