*** FORUM OUVERT A TOUTES LES MONDEO & AUTRES FORD ***
 
AccueilPortailCalendrierFAQS'enregistrerConnexion

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartagez | 
 

 est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
onethemars31
petit nouveau
petit nouveau


Nombre de messages : 7
Age : 47
Date d'inscription : 03/04/2016
Réputation : 0


MessageSujet: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Dim 3 Avr 2016 - 14:29

Bonjour voila ,j ai une auto ( ford mondéo 1800 TD de 99 ) je voudrait envoyer la carte grise a la préfecture en indiquant soumis a destruction , car un ami mecano ma dit qu il ne faut pas faire les repartions , car trop chére , coupelle de suspension a changer , et pas de chance un alternateur aussi plus pneus avant , est-il légal de la désosser et de vendre piéces par piéces ? j ai un gros doute merci d avance a ceux qu ils le savent., oui car parait il que  la  loi a changer .
Revenir en haut Aller en bas
laroute
*************
*************
avatar

Masculin
Nombre de messages : 11408
Age : 67
Localisation : val d'oise 95
Humeur : zen
Date d'inscription : 02/08/2009
Réputation : 25


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Dim 3 Avr 2016 - 20:05

bonjour en premier on se presente dans le topic approprié et tu as déja posé la question sur un autre forum et on t'as repondu non 

tu es obligé maintenant de passé par un centre de destruction depuis septembre 2015

*************************************************
   





mondéo 1L8 i 16 v berline 116 cv  essence 1998
Revenir en haut Aller en bas
fifiv6
*************
*************
avatar

Masculin
Nombre de messages : 9739
Age : 51
Localisation : Indre et Loire (37)
Humeur : Assez bonne en général
Date d'inscription : 19/09/2009
Réputation : 63


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Dim 3 Avr 2016 - 20:25

Tu peux m'éclairer là dessus Jacques, ça veut dire que je ne vais pas pouvoir démonter la mienne pour vendre certaines pièces?????
Revenir en haut Aller en bas
onethemars31
petit nouveau
petit nouveau


Nombre de messages : 7
Age : 47
Date d'inscription : 03/04/2016
Réputation : 0


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Dim 3 Avr 2016 - 20:52

laroute a écrit:
bonjour en premier on se presente dans le topic approprié et tu as déja posé la question sur un autre forum et on t'as repondu non 

tu es obligé maintenant de passé par un centre de destruction depuis septembre 2015
je  ne voulais  pas  vous blesser  , ce post  n était  pas destiner a cela 
Revenir en haut Aller en bas
msieujeje
*************
*************
avatar

Masculin
Nombre de messages : 10837
Age : 54
Localisation : vedéne (84)
Humeur : de plus en plus de sagesse,mais pas toujours
Date d'inscription : 02/02/2009
Réputation : 46


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Lun 4 Avr 2016 - 0:58

mon avocat  ma dit que l'on doit vendre une auto en état de marche et pas en épave ou en panne  le futur proprio pourrais se retourné  rien ne prouve qu'il a acheter une voiture en panne , mais pour ventre les pieces je ne sait pas ce que dit la loi
Revenir en haut Aller en bas
Philippe
*************
*************
avatar

Masculin
Nombre de messages : 1081
Age : 51
Localisation : 37 Tours
Humeur : cool
Date d'inscription : 10/12/2012
Réputation : 1


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Lun 4 Avr 2016 - 7:43

bien sur que tu peux vendre pieces par pieces, rien interdit celà, heureusement...

pour la voiture complete, c'est different, car oui apres le mec peut se retourner....
mais bon faut le preciser sur le certificat de vente...

*************************************************
- 607 3.0 V6 24S PACK. 210cv. 05/2004. 107 800 kms. 8 airbags. ODB, Climat Bi-Zone, AB, regul vitesse,
suspension pilotée. AB, xénons, lave phares, téléphone, GPS, JA 17", attelage, Cuir électrique, etc...

Ma page " 607 3.0 V6 24S "
Revenir en haut Aller en bas
laroute
*************
*************
avatar

Masculin
Nombre de messages : 11408
Age : 67
Localisation : val d'oise 95
Humeur : zen
Date d'inscription : 02/08/2009
Réputation : 25


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Lun 4 Avr 2016 - 10:52

voila ce que j'ai trouvé  mais il ne parle pas de ce cas la vente des pièces par nous meme

Véhicule à détruire et certificat d'immatriculation (carte grise)

Mis à jour le 1 septembre 2015 par direction de l'information légale et administrative (premier ministre)

  • Destruction d'un véhicule particulier, une camionnette ou un 3 roues
  • Destruction d'un autre type de véhicule (2 roues notamment)
  • Où s'adresser (4)
  • Références (2)

Si vous décidez de faire détruire votre véhicule, qu'il s'agisse d'un véhicule particulier, d'une camionnette ou d'un 3 roues, vous devez obligatoirement le vendre ou le donner à un centre VHU agréé. Pour les autres véhicules (2 roues notamment), il n'est pas nécessaire de s'adresser à un centre agréé. Une fois les démarches effectuées auprès du centre, vous ne pourrez plus circuler avec votre véhicule.

Destruction d'un véhicule particulier, une camionnette ou un 3 roues

Pour détruire un véhicule particulier, une camionnette ou un 3 roues, vous devez obligatoirement vous adresser à un centre VHU agréé.
La liste des centres est disponible sur le site internet de votre préfecture.

Pièces à fournir au centre VHU


  • Certificat d'immatriculation, barré avec la mention vendu le (jour/mois/année) pour destruction ou cédé le (jour/mois/année) pour destruction et votre signature.

    • En cas de perte ou de vol du certificat, fournir la déclaration de perte ou de vol
    • Si votre véhicule est endommagé et que vous n'avez plus la carte grise, fournir l'avis de retrait du certificat (délivré par la police ou la gendarmerie) ou l'attestation de remise du certificat (délivré par les services préfectoraux)
    • Si votre véhicule a plus de 30 ans et que vous n'avez pas de certificat, fournir un justificatif de propriété




  • Certificat de situation administrative datant de moins de 15 jours


  • Formulaire cerfa n°13754*02 rempli, sur lequel sont indiqués les coordonnées du centre VHU et, si possible, son numéro d'agrément VHU. Remettez l'original au centre, adressez le 2nd exemplaire à la préfecture et conservez le 3ème exemplaire.

Attention : si votre carte grise comporte un coupon détachable, complétez-le avec les coordonnées du centre VHU et adressez-le à la préfecture.

Remise d'un certificat de destruction

Le centre VHU agréé vous remet un certificat de destruction et en adresse une copie au préfet du département de son choix.

Coût

Aucun frais ne vous sera facturé par le centre VHU pour la remise de votre véhicule complet. Seule la prestation éventuelle de transport jusqu'au centre VHU peut être à votre charge.

Documents à adresser à la préfecture

Informez la préfecture en lui adressant, dans les 15 jours un exemplaire de la déclaration de cession, indiquant que le véhicule est vendu pour destruction.

Démarches auprès de la préfecture

Vous pouvez généralement faire la démarche en vous rendant à la préfecture (ou la sous-préfecture) de votre choix, pas nécessairement dans votre département.
Vérifiez auparavant sur son site internet ou auprès de son standard comment la démarche peut être accomplie. En effet, elle peut parfois être effectuée uniquement sur place ou simplement par courrier et certaines sous-préfectures ne s'occupent plus de l'immatriculation des véhicules.
À noter : un véhicule immatriculé à l'étranger peut être détruit en France. Le certificat d'immatriculation étranger est alors remis par le centre VHU à la préfecture. Elle se chargera de transmettre le document (avec un exemplaire du certificat de destruction) à l'autorité administrative du pays qui a délivré le document d'immatriculation.

Information de l'assureur

Informez votre compagnie d'assurance de la destruction du véhicule. Cette information permet de résilier le contrat.

Destruction d'un autre type de véhicule (2 roues notamment)

Si vous devez faire détruire un autre type de véhicule, vous devez suivre la même procédure. Cependant, vous n'êtes pas obligé de vous adresser à un centre VHU agréé.
Vous pouvez vous adresser à une casse automobile non agréée.

Pièces à fournir au démolisseur


  • Certificat d'immatriculation, avec la mention vendu le (jour/mois/année) pour destruction ou cédé le (jour/mois/année) pour destruction et votre signature
    Conservez le coupon détachable (si le certificat en dispose) ou le coin supérieur droit du certificat pour le transmettre à la préfecture.

    • En cas de perte ou de vol du certificat, fournir la déclaration de perte ou de vol,
    • Si votre véhicule est endommagé et que vous n'avez plus la carte grise, fournir l'avis de retrait du certificat (délivré par la police ou la gendarmerie) ou l'attestation de remise du certificat (délivré par les services préfectoraux)
    • Si votre véhicule a plus de 30 ans et que vous n'avez pas de certificat, fournir un justificatif de propriété




  • Certificat de situation administrative datant de moins de 15 jours


  • Formulaire cerfa n°13754*02 rempli, sur lequel sont indiqués les coordonnées du démolisseur. Remettez l'original au démolisseur, adressez le 2nd exemplaire à la préfecture et conservez le 3ème exemplaire.

Coût

Le coût est variable selon le démolisseur à qui vous vous adressez.

Documents à adresser à la préfecture

Informez la préfecture en lui adressant, dans les 15 jours :

  • un exemplaire de la déclaration de cession, indiquant que le véhicule est vendu pour destruction,
  • et le coupon détachable de votre certificat d'immatriculation s'il en comporte un.

Démarches auprès de la préfecture

Vous pouvez généralement faire la démarche en vous rendant à la préfecture (ou la sous-préfecture) de votre choix, pas nécessairement dans votre département.
Vérifiez auparavant sur son site internet ou auprès de son standard comment elle peut être accomplie. En effet, la démarche peut parfois être effectuée uniquement sur place ou simplement par courrier et certaines sous-préfectures ne s'occupent plus de l'immatriculation des véhicules.
À noter : un véhicule immatriculé à l'étranger peut être détruit en France. Le certificat d'immatriculation étranger est alors remis par le centre VHU à la préfecture. Elle se chargera de transmettre le document (avec un exemplaire du certificat de destruction) à l'autorité administrative du pays qui a délivré le document d'immatriculation.

Information de l'assureur

Informez votre compagnie d'assurance de la destruction du véhicule. Cette information permet de résilier le contrat.

*************************************************
   





mondéo 1L8 i 16 v berline 116 cv  essence 1998
Revenir en haut Aller en bas
laroute
*************
*************
avatar

Masculin
Nombre de messages : 11408
Age : 67
Localisation : val d'oise 95
Humeur : zen
Date d'inscription : 02/08/2009
Réputation : 25


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Lun 4 Avr 2016 - 11:08

j'ai trouvé aussi ceci qui est la reponse a la question


Déclaration de retrait de la circulation d'un véhicule

Vérifié le 07 août 2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministr

Cerfa n°13756*02  a telecharger




Permet la déclaration en préfecture du retrait volontaire de la circulation d'un véhicule ou du retrait de la circulation pour transformation d'un véhicule.

reste ensuite a se debarrassé de la carcasse


*************************************************
   





mondéo 1L8 i 16 v berline 116 cv  essence 1998
Revenir en haut Aller en bas
Philippe
*************
*************
avatar

Masculin
Nombre de messages : 1081
Age : 51
Localisation : 37 Tours
Humeur : cool
Date d'inscription : 10/12/2012
Réputation : 1


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Lun 4 Avr 2016 - 14:54

En tout cas, tu peux la démonter et vendre les pièces sans problèmes 

+

*************************************************
- 607 3.0 V6 24S PACK. 210cv. 05/2004. 107 800 kms. 8 airbags. ODB, Climat Bi-Zone, AB, regul vitesse,
suspension pilotée. AB, xénons, lave phares, téléphone, GPS, JA 17", attelage, Cuir électrique, etc...

Ma page " 607 3.0 V6 24S "
Revenir en haut Aller en bas
laroute
*************
*************
avatar

Masculin
Nombre de messages : 11408
Age : 67
Localisation : val d'oise 95
Humeur : zen
Date d'inscription : 02/08/2009
Réputation : 25


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Lun 4 Avr 2016 - 16:31

je pense qu'il voulait savoir comment faire avec le certificat de circulation (carte grise) pour qu'il ne soit plus en circulation

*************************************************
   





mondéo 1L8 i 16 v berline 116 cv  essence 1998
Revenir en haut Aller en bas
onethemars31
petit nouveau
petit nouveau


Nombre de messages : 7
Age : 47
Date d'inscription : 03/04/2016
Réputation : 0


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Lun 4 Avr 2016 - 17:08

Bonjour  merci a tous  si  je joint  la carte grise a  la prefecture avec la  mention detruite je  pense qu il vont comprendre ?
Revenir en haut Aller en bas
laroute
*************
*************
avatar

Masculin
Nombre de messages : 11408
Age : 67
Localisation : val d'oise 95
Humeur : zen
Date d'inscription : 02/08/2009
Réputation : 25


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Lun 4 Avr 2016 - 19:41

laroute a écrit:
j'ai trouvé aussi ceci qui est la reponse a la question


Déclaration de retrait de la circulation d'un véhicule

Vérifié le 07 août 2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministr





Cerfa n°13756*02  a telecharger




Permet la déclaration en préfecture du retrait volontaire de la circulation d'un véhicule ou du retrait de la circulation pour transformation d'un véhicule.

reste ensuite a se debarrassé de la carcasse

il faut que tu telecharges tu l'imprimes , le remplies et tu l'envoies avec ta carte grise  ce formulaire  Cerfa n°13756*02

*************************************************
   





mondéo 1L8 i 16 v berline 116 cv  essence 1998
Revenir en haut Aller en bas
onethemars31
petit nouveau
petit nouveau


Nombre de messages : 7
Age : 47
Date d'inscription : 03/04/2016
Réputation : 0


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Lun 4 Avr 2016 - 20:51

Mercie , sont bien  embêtant  les gars !
Revenir en haut Aller en bas
laroute
*************
*************
avatar

Masculin
Nombre de messages : 11408
Age : 67
Localisation : val d'oise 95
Humeur : zen
Date d'inscription : 02/08/2009
Réputation : 25


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Mar 5 Avr 2016 - 10:08

sur la carte grise il faut la rayer  et inscrire "retrait de la circulation , la daté et la signé

*************************************************
   





mondéo 1L8 i 16 v berline 116 cv  essence 1998
Revenir en haut Aller en bas
fifiv6
*************
*************
avatar

Masculin
Nombre de messages : 9739
Age : 51
Localisation : Indre et Loire (37)
Humeur : Assez bonne en général
Date d'inscription : 19/09/2009
Réputation : 63


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Mar 5 Avr 2016 - 12:23

Sans passer par un centre?, du genre reprise à la ferraille, pour en récupérer une somme au poids.

En fait c'est ce que je veux faire, démonter un maximum de pièces que je puisse vendre et emmener la carcasse au poids.

Je passerai une annonce dans le topic approprié
Revenir en haut Aller en bas
laroute
*************
*************
avatar

Masculin
Nombre de messages : 11408
Age : 67
Localisation : val d'oise 95
Humeur : zen
Date d'inscription : 02/08/2009
Réputation : 25


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Mar 5 Avr 2016 - 12:33

et la vendre direct tu pourrais en tirer un bon prix vu sont etat

*************************************************
   





mondéo 1L8 i 16 v berline 116 cv  essence 1998
Revenir en haut Aller en bas
onethemars31
petit nouveau
petit nouveau


Nombre de messages : 7
Age : 47
Date d'inscription : 03/04/2016
Réputation : 0


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Mar 5 Avr 2016 - 12:33

si  j aurais su j aurais  garder  ma focus
Revenir en haut Aller en bas
onethemars31
petit nouveau
petit nouveau


Nombre de messages : 7
Age : 47
Date d'inscription : 03/04/2016
Réputation : 0


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Mar 5 Avr 2016 - 12:39

laroute a écrit:
et la vendre direct tu pourrais en tirer un bon prix vu sont etat
oui  mais elle  n ai pas  neuf  non  plus ( travaux  carrosserie a faire ) elle est de juillet 99 millésime 2000  , même  si acheter 2400 € a 800 € je  la  laisse  partir  comme tous documents  légaux en ma  possession
Revenir en haut Aller en bas
fifiv6
*************
*************
avatar

Masculin
Nombre de messages : 9739
Age : 51
Localisation : Indre et Loire (37)
Humeur : Assez bonne en général
Date d'inscription : 19/09/2009
Réputation : 63


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Mar 5 Avr 2016 - 12:46

laroute a écrit:
et la vendre direct tu pourrais en tirer un bon prix vu sont etat

Si tu parles de la mienne Jacques, c'est un choix que j'ai fait, je veux garder les pièces communes à la Cougar (que je garde pour le moment), les jantes vont d'ailleurs passer dessus, je garde aussi, mais pour les vendre à part les silencieux Rémus et surtout, je garde le moteur sous le coude au cas ou.
Revenir en haut Aller en bas
onethemars31
petit nouveau
petit nouveau


Nombre de messages : 7
Age : 47
Date d'inscription : 03/04/2016
Réputation : 0


MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   Mar 5 Avr 2016 - 13:06

perso  j ai vue  une  ford  probé  absolument  sublime
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci   

Revenir en haut Aller en bas
 
est-il legal de vendre sa mondéo pieces par pieces ? merci
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» A vendre pièces alfa roméo modèle 105 et autres
» interdiction de vendre un véhicule "pour pieces" ?
» PIECES A VENDRE POUR CAVALIER 99
» A VENDRE Montesa 4RT REPSOL 08 AVEC PIECES MITANI
» [ A vendre ] Citroen rosalie 11UA Vendue a fermer merci

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum La Mondéo :: La salle des ventes :: A vendre-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: